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Les mots dont la première lettre est en majuscule ont les significations définies dans les conditions suivantes. Les définitions suivantes auront la même signification, qu’elles apparaissent au singulier ou au pluriel.
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Nous pouvons résilier ou suspendre immédiatement votre accès, sans préavis ni responsabilité, pour toute raison, y compris, mais sans s’y limiter, si vous enfreignez ces Termes et Conditions.
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Dans la mesure maximale permise par la loi applicable, en aucun cas la Société ou ses fournisseurs ne pourront être tenus responsables de dommages spéciaux, accessoires, indirects ou consécutifs (y compris, mais sans s’y limiter, des dommages pour perte de bénéfices, perte de données ou autres informations, interruption d’activité, blessure personnelle, perte de confidentialité résultant de ou en rapport avec l’utilisation ou l’incapacité d’utiliser le Service, des logiciels tiers et/ou du matériel tiers utilisés avec le Service, ou autrement en relation avec toute disposition des présentes Conditions), même si la Société ou l’un de ses fournisseurs a été informé de la possibilité de tels dommages et même si le recours échoue dans son objectif essentiel.
Certains États ne permettent pas l’exclusion des garanties implicites ou la limitation de la responsabilité pour les dommages accessoires ou consécutifs, ce qui signifie que certaines des limitations ci-dessus peuvent ne pas s’appliquer. Dans ces États, la responsabilité de chaque partie sera limitée dans la mesure maximale permise par la loi.
Le Service vous est fourni “TEL QUEL” et “TEL QUE DISPONIBLE” et avec tous les défauts, sans aucune garantie d’aucune sorte. Dans la mesure maximale permise par la loi applicable, la Société, pour son propre compte et au nom de ses Affiliés, ainsi que de ses concédants et prestataires de services respectifs, décline expressément toute garantie, qu’elle soit expresse, implicite, légale ou autre, concernant le Service, y compris toutes les garanties implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier, de titre et de non-contrefaçon, ainsi que les garanties qui peuvent découler du cours des transactions, du déroulement des activités, de l’utilisation ou de la pratique commerciale. Sans limiter ce qui précède, la Société ne donne aucune garantie ou engagement, et ne fait aucune déclaration selon laquelle le Service répondra à vos exigences, atteindra les résultats escomptés, sera compatible ou fonctionnera avec tout autre logiciel, application, système ou service, qu’il fonctionnera sans interruption, respectera des normes de performance ou de fiabilité ou sera exempt d’erreurs, ou que toute erreur ou défaut pourra ou sera corrigé.
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Certaines juridictions ne permettent pas l’exclusion de certains types de garanties ou la limitation des droits statutaires applicables à un consommateur, de sorte que certaines ou toutes les exclusions et limitations ci-dessus peuvent ne pas s’appliquer à vous. Mais dans ce cas, les exclusions et limitations énoncées dans cette section seront appliquées dans la mesure maximale possible en vertu de la loi applicable.
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Si vous avez des préoccupations ou un litige concernant le Service, vous acceptez d’abord de tenter de résoudre le litige de manière informelle en contactant la Société.
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Si une disposition de ces Termes est jugée inapplicable ou invalide, cette disposition sera modifiée et interprétée de manière à accomplir les objectifs de cette disposition dans la mesure du possible en vertu de la loi applicable, et les autres dispositions continueront à être en vigueur.
Sauf disposition contraire, le fait de ne pas exercer un droit ou d’exiger l’exécution d’une obligation en vertu de ces Termes n’affecte pas la capacité d’une partie à exercer ce droit ou à exiger cette exécution à tout moment ultérieur, ni la renonciation à une violation ne constituera une renonciation à toute violation subséquente.
Ces Termes et Conditions peuvent avoir été traduits si nous les avons mis à votre disposition sur notre Service. Vous acceptez que le texte original en anglais prévale en cas de conflit.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier ou de remplacer ces Termes à tout moment. Si une révision est substantielle, nous ferons des efforts raisonnables pour fournir un préavis d’au moins 30 jours avant l’entrée en vigueur des nouveaux termes. Ce qui constitue un changement substantiel sera déterminé à notre seule discrétion.
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